Copyright 2024 Precisely
Marques commerciales
Pour obtenir une liste des marques déposées Precisely, reportez-vous à la section https://www.precisely.com/legal/trademarks.
Remerciements
| Nom du fournisseur | Remarque |
|---|---|
| ENEDIS |
Contient des données Enedis - Données d'origine téléchargées depuis https://data.enedis.fr/explore/dataset/consommation-annuelle-residentielle-par-adresse/export/, mises à jour le 10 octobre 2024 Contient des données Enedis - Données d'origine téléchargées depuis https://data.enedis.fr/explore/dataset/consommation-annuelle-entreprise-par-adresse/export/, mises à jour le 10 octobre 2024 |
 |
© 2024 HERE |
| Base Adresses Nationale (BAN) France (adresse.data.gouv.fr) | Addresse.data.gouv.fr - Données d'origine téléchargées depuis https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-adresse-nationale/, mises à jour le 18 octobre 2024 |
| Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) | Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 2024 |
| Autorité de régulation des communications électroniques (ARCEP) | Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) - Données d'origine téléchargées depuis https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/le-marche-du-haut-et-tres-haut-debit-fixe-deploiements/, mises à jour le 12 septembre 2024 |
| OBIMD | © Copyright La Poste |
|
© 2006 – 2024 TomTom. Tous droits réservés. Ce support est la propriété exclusive et sujet à la protection des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle détenus ou concédés sous licence par TomTom. L'utilisation de ce support est soumise aux termes d'un contrat de licence. Vous pouvez être tenu responsable de toute copie ou divulgation non autorisée de ce support. |
| Copernicus | © Union Européenne, Copernicus Land Monitoring Service 2024, European Environment Agency (EEA) |
| Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) de France | Ministère de la transition écologique - Données d'origine téléchargées depuis https://www.data.gouv.fr/en/datasets/repertoire-des-logements-locatifs-des-bailleurs-sociaux/, mises à jour le 18 novembre 2024 |
| Direction générale des Finances publiques (DGFiP) | Direction interministérielle du Numérique (DINUM) - Données d'origine téléchargées depuis https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/plan-cadastral-informatise, mises à jour le 1 octobre 2024 |
| Ministère des Solidarités et de la Santé (FINESS) | Ministère des Solidarités et de la Santé - Données d'origine téléchargées depuis https://www.data.gouv.fr/en/datasets/finess-extraction-du-fichier-des-etablissements/, mises à jour le 12 novembre 2024 |
| IGN | Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) - Données d'origine téléchargées depuis https://geoservices.ign.fr/ban-plus, mises à jour en juin 2024 |
| Requêtes de valeur de terrain | Contient des données du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Données d'origine téléchargées depuis https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/demandes-de-valeurs-foncieres/#/resources, mises à jour le 8 octobre 2024 |
| Ministère de l'Éducation, de la Finance et de l'Industrie, et de la souveraineté numérique | Contient des données du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie - Données d'origine téléchargées depuis https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/demandes-de-valeurs-foncieres/#/resources, mises à jour le 8 octobre 2024 |
| Système d'information et de traitement automatisé des données élémentaires sur les logements et les locaux (SITADEL) | Ministère de la transition écologique - Données d'origine téléchargées depuis https://www.data.gouv.fr/en/datasets/base-des-permis-de-construire-et-autres-autorisations-durbanisme-sitadel/, mises à jour le 17 novembre 2024 |
| Agence de la transition écologique (ADEME) | © Agence de la transition écologique (ADEME) 2024 |
| Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH) | © Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH) 2024 |